LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE LA PETITE ENFANCE LE MANÈGE DES TOUT-PETITS INC.        

PERMIS : 1624-6456

COMPOSANTES : 3005-0262, COMPOSANTES : 3005-9795

COMPOSANTES BC : 7005-9796    

AUX PARENTS :   Les règles de fonctionnement, qui se fixent au Centre de la Petite Enfance, de façon à les faire connaître au personnel et aux parents. Elles assurent l’uniformité du fonctionnement interne.

PRÉSENTATION DU CPE  

Le CPE Le Manège des Tout-Petits Inc. est une personne morale sans but lucratif, incorporée selon la partie III de la loi sur les compagnies du Québec, subventionnée par le ministère de la Famille.  

Le CPE détient un permis d’opération du ministère de la Famille : pour une Installation de 80 places, dont 5 places pour les poupons de 0 à 17 mois et 75 places pour les enfants de 18 mois et plus ; pour une Installation de 23 places, dont 5 places poupons de 0 à 17 mois et 18 places pour les enfants de 18 mois et plus ; un bureau coordonnateur de 673 places en milieu familial sur le territoire de la ville de Shawinigan.  

Le CPE répond aux critères de la municipalité de la ville de Shawinigan pour ce genre de service aux adresses suivantes : 821, 5ième Avenue et 2090, 10ième Rue Shawinigan, secteur Grand-Mère.  

Le CPE possède un certificat de conformité, du ministère de la Régie du bâtiment, concernant la sécurité dans les édifices publics. Il possède un contrat de services pour la sécurité :

  • Installation 1, Le Manège (2090, 10ième Rue) : TECHNIC ALARME et CANNON hygiène Canada Limited.Installation 2,
  • La Maison (821, 5ième Avenue) : Technic Alarme  

La personne morale est administrée par un conseil d’administration composé de 9 administrateurs dont les deux tiers (2/3) sont à part égale de parents utilisateurs de nos services de garde en Installation (3) et de parents utilisateurs des services en milieu familial (3).  

Les employés(es) de l’Installation no°1 (Le Manège) située au 2090, 10ième Rue font partie du regroupement syndical C.S.N.

  Les employés(es) de l’Installation no°2 (la Maison) située au 821, 5ième Avenue sont non-syndiquées et régis par un contrat de travail individuel et une politique administrative.    

LES ASSURANCES

Le CPE possède des assurances responsabilités ainsi que des assurances contre le feu et le vol.  

LE CADRE DE VIE  

Installation no°1 (Le Manège) située au 2090, 10ième Rue, Grand-Mère  

L’Installation du Manège détient un permis de 80 places \jour. Les  enfants sont regroupés par groupe d’âges différents :

  • 1 groupe de 5 poupons âgés entre 0 à 17 mois ;
  • 2 groupes de 8 enfants chacun âgés de de 18 à 23 mois;
  • 2 groupes de 8 enfants chacun âgés de 24 à 35 mois ;
  • 3 groupes de 8 enfants chacun âgés de 36 à 47 mois;
  • 2 groupes de 10 enfants chacun âgés de 48 à 59 mois.

Installation no°2 (La Maison) située au 821, 5ième Avenue, Grand-Mère 

L’Installation de la Maison détient un permis de 23 places\jour. Les enfants sont regroupés par groupe d’âges différents :

  • 1 groupe de 5 poupons âgés entre 0 à 17 mois ;
  • 1 groupe (multi-âge) de 8 enfants âgés entre 18 à 47 mois ;
  • 1 groupe de 10 enfants âgés entre 48 à 59 mois ;

Il peut, parfois, arriver qu’en septembre les groupes d’âge soient modifiés selon les besoins de la clientèle.  

L’éducatrice donne sa programmation, ses objectifs ainsi que son fonctionnement lors d’une rencontre parent/éducatrice qui a lieu en début d’année. Chaque éducatrice fait ses activités et les affiche sur le babillard près de son local.  

Chaque module est identifié à la porte par le nom du groupe.  

Le ratio éducateur-enfant est de 1 éducateur pour cinq (5) enfants de 0 à 17 mois, 1 éducateur pour 8 enfants de 18 à 47 mois et de 1 éducateur pour dix (10) enfants de 48 à 59 mois.  

Le ratio du personnel formé exigé par le Ministère de la famille, soit 2 éducateurs sur 3 diplômés, est respecté ou dépassé à 3\3 selon le cas. De plus, à chaque année, le personnel a la chance de participer à des activités de ressourcement.  

Tout le personnel éducateur ou travaillant auprès des enfants (cuisinière, agente pédagogique, etc.) a suivi le cours de premiers soins et, selon le cas, la mise à jour de cours est faite aux trois (3) ans. Tout le personnel œuvrant dans nos Installations (personnel éducateur ou autre personnel) doit faire l’objet d’une vérification de recherche de non-empêchement judiciaire. Cette vérification est également refaite à tous les trois(3) ans.    

LES SORTIES  

Des activités extérieures dans la cour du CPE ou dans les parcs situés aux environs des Installations font partie intégrante du programme d’activités.

Des sorties (ex. : la ferme, au Centre des Arts, etc..) sont organisées et les parents doivent autoriser la sortie par écrit et ce, à l’inscription. Les sorties ne sont pas obligatoires, donc l’enfant peut demeurer à l’Installation si tel est le besoin du parent.  

LES REPAS  

Tous les menus sont adaptés en fonction du GUIDE ALIMENTAIRE CANADIEN.

Installation no°1 (Le Manège) située au 2090, 10ième Rue, Grand-Mère.

Un repas et deux (2) collations sont servis aux heures usuelles de chaque Installation. Les menus sont affichés sur le mur à l’entrée de la cuisine au 1er étage ainsi que sur la porte de la cuisinette au 2e étage.   

Installation no°2 (La Maison) située au 821, 5ième Avenue, Grand-Mère  

Un déjeuner et/ou 2 collations et un repas sont servis aux heures usuelles de chaque Installation. Les menus sont affichés sur le mur à l’entrée de la cuisine.  

Lorsque nous sommes avisés qu’un enfant souffre d’allergie alimentaire, un « Protocole pour les enfants qui souffrent d’allergies alimentaires » est remis au parent. Pour un enfant qui souffre d’une allergie alimentaire quelconque, un menu spécial est préparé pour lui. Une liste des enfants souffrant d’allergie est mise à jour et remise à la cuisinière, à l’éducatrice qui en a la charge et est affichée dans tous les locaux.

Par souci de la sécurité des enfants allergiques de l’Installation, seuls les aliments fournis par l’Installation seront acceptés. A l’exception des poupons qui mangent en purée et ne boivent pas du lait 3,25%.

Pour les poupons qui mangent en purée et ne boivent pas de lait 3.25%, les parents doivent apporter leur nourriture ainsi que leur lait.    

LA CLIENTÈLE  

Tous les enfants de 0 à 5 ans sont acceptés dans notre service de garde, peu importe leur situation géographique.  

La politique de la liste d’attente de la corporation Le Manège des Tout-petits est affichée dans le bureau de la direction et dans le bureau administratif. Une copie de cette politique peut vous être remise lorsque vous en faites la demande.  

Les enfants souffrant d’un handicap physique ou mental sont aussi acceptés et doivent suivre le même processus que les autres enfants.  

L’enfant pourra faire une période d’intégration progressive afin de faciliter son adaptation, soit 2 heures la première journée, ½ journée avec le repas la deuxième journée et ½ journée avec le repas et la sieste pour la troisième journée.  

Pour ce qui est des poupons de 0 à 17 mois, l’intégration sera faite selon les modalités de l’entente qui aura été prise, préalablement, lors de la rencontre entre les parents et les éducatrices de la pouponnière.    

LES INSCRIPTIONS   Lors de l’inscription d’un enfant, le parent doit remplir la fiche d’identification de l’enfant au meilleur de sa connaissance et doit aussi remplir le formulaire FICHE MÉDICALE ET SOCIALE, prévu à cette fin. Pour ce qui est du poupon, le parent doit fournir l’horaire de la journée telle qu’à la maison, afin de faciliter l’intégration de celui-ci.  

Les renseignements contenus dans les fiches d’inscriptions sont confidentiels, et nul ne peut en donner ou recevoir par communication écrite ou verbale, si ce n’est avec l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale (article 22, Loi sur les services de garde à l’enfance).  

Des frais de carte de membre peuvent être rajoutés au compte des parents, s’ils le désirent, ce qui leur donne droit de vote aux assemblées générales et la possibilité de faire partie du conseil d’administration. La carte de membre est en vigueur du 1er septembre de l’année en cours jusqu’au 31 août de l’autre année. Afin de conserver ce droit, le parent doit renouveler ladite carte de membre à tous les mois de septembre, en autant que son ou ses enfant(s) fréquente(nt) toujours le service de garde. Ces sommes ne sont en aucun cas remboursables. Cette carte de membre n’est pas obligatoire pour que l’enfant fréquente le service de garde.

Les tarifs vous sont annexés à la fin du document.

HORAIRE  

Installation no°1 (Le Manège) située au 2090, 10ième Rue, Grand-Mère  

Le service de garde LE MANÈGE est ouvert, de 7h à 18h, du lundi au vendredi. Pour que l’enfant profite de l’ensemble des activités offertes par le service de garde, il est recommandé qu’il arrive avant 9h. Le CPE demande au parent d’aviser si son enfant est absent ou doit arriver plus tard.  

Installation no°2 (La Maison) située au 821, 5ième Avenue, Grand-Mère  

Le service de garde de la MAISON est ouvert, de 6h 45 à 17h 45, du lundi au vendredi. Le CPE demande au parent d’aviser si son enfant est absent ou doit arriver plus tard. Les heures d’ouverture des bureaux des deux Installations sont de 8h à 16h.

  • Vous trouverez les horaires types des poupons et autres groupes pour chaque Installation en annexe.

 MODE DE PAIEMENT  

Les frais de garde sont payables selon l’entente du contrat lors de l’inscription.

Un reçu pour frais de garde sera émis à chaque année pour fin d’impôt. Les chèques devront être faits à l’ordre du CPE LE MANÈGE DES TOUT-PETITS ou par prélèvement pré-autorisé. Vous pouvez effectuer votre paiement au bureau de l’administration. Si le bureau est fermé, vous trouverez des enveloppes laissées à cet effet.

Des frais de services seront exigés si un chèque est retourné par votre institution financière. Le contrat prendra fin immédiatement si le mode de paiement n’est pas respecté par le parent et des frais de pénalité seront chargés (voir entente de service).    

CONTRIBUTION RÉDUITE  

Tous les enfants bénéficient d’un tarif de 7.55$/par jour. Pour les personnes qui bénéficient du programme d’aide de dernier recours (aide sociale), 2 jours et demi seront gratuits, et ce, sur preuve écrite de votre agent. Le certificat de naissance de l’enfant et celui du parent est obligatoire et nécessaire avec la demande de place à contribution réduite.

RETARD  

Les parents doivent respecter l’horaire d’ouverture et de fermeture du service de garde. En cas de retard, le parent doit absolument aviser le service de garde. Le parent doit aussi aviser, dans chaque Installation, si une autre personne doit venir chercher l’enfant, même si cette personne est inscrite sur la formule. «NOM DE LA PERSONNE AUTORISÉE À VENIR CHERCHER L'ENFANT, AUTRE QUE LE NOM DES PARENTS» Cette personne doit se présenter à l’éducatrice avec une pièce d’identité, sinon elle peut se voir refuser le droit de partir avec l’enfant.  

Pour tout retard, soit avoir quitté l’Installation après l’heure prévue de fermeture, le parent devra verser la somme de $5.00 du 15 minutes/par enfant (pour un maximum de 2 enfants/famille). Cette pénalité sera chargée au compte du parent et n’est pas considérée comme un frais de garde.

Un reçu de frais de garde pour fins d’impôts sera remis à tous les parents et ce avant le 28 février de chaque année.    

LE CALENDRIER  

Le service de garde est ouvert toute l’année, sauf les jours fériés suivants :

  • 3 jours à Noël ;
  • 3 jours au Nouvel An ;
  • Congé Pascal (Vendredi Saint et Lundi de Pâques) ;
  • Journée des Patriotes ;
  • St-Jean Baptiste ;
  • Confédération ;
  • Fête du Travail ;
  • Action de Grâces ;

Ces journées sont payables étant donné que le contrat est sur une base hebdomadaire. Idem pour l’Installation no°2, La Maison. 

CONGÉ DE MALADIE ET VACANCES  

Dans le cas d’absence pour cause de maladie ou autres, chaque enfant fréquentant le service de garde devra payer 7.55$/par jour, car il n’y a pas de banques de maladies ou d’absences.  Le service de garde possède un service de messagerie téléphonique qui est en fonction continuellement. Donc les parents peuvent laisser un message afin d’aviser de l’absence ou du retard de l’enfant.

Le parent doit fournir la période prévue pour les vacances estivales, lors d’un sondage fait par la direction.    

DÉPART  

Tous les parents doivent remplir l’entente de service, laquelle leur sera remise lors de l’arrivée de l’enfant. S’il y a modification du nombre de journées de garde, le parent doit en faire la demande au bureau administratif. Lors d’un départ du service, il est recommandé au parent qu’il donne deux (2) semaines de préavis, une pénalité de 10% sera alors chargée sur le solde dû au contrat jusqu’à un maximum de 50.00 $. (Voir contrat/entente de service).

L’entente de service couvre la période du 1er septembre au 31 août. Elle est renouvelable avant le 24 juin. 

PROCÉDURE D’EXPULSION D’UN ENFANT  

S’il arrivait que le service de garde se rende compte qu’un enfant présente des difficultés d’adaptation ou de comportement, celui-ci peut se voir expulser du service de garde. Auparavant, le parent sera avisé par écrit et il lui sera proposé de participer à une rencontre avec son éducatrice et la direction visant à faire un plan d’intervention pour aider l’enfant.  

Un protocole d’entente est établi entre le CPE et le CSSSÉ. Celui-ci peut être sollicité pour évaluer l’enfant et conseiller les différents acteurs (parent, éducatrice,…) et d’autres organismes de soutien peuvent également être sollicités selon la difficulté observée.  

La participation et la collaboration des parents sont requises afin d’aider l’enfant. Le parent devra donc démontrer sa collaboration et son implication en signant les autorisations requises dans un délai maximum de 30 jours et en participant aux différentes rencontres proposées.  

À défaut de démontrer sa collaboration, le parent recevra un deuxième avis écrit lui indiquant les attentes du CPE, les délais pour y répondre ainsi que la conséquence d’un manque de collaboration.

Si le parent refuse toujours de collaborer dans un délai maximum de 30 jours, le conseil d’administration fera parvenir un avis d’expulsion au parent lequel sera valide 14 jours plus tard.    

FERMETURE TEMPORAIRE  

En cas de fermeture pour cause hors du contrôle du service de garde (ex. : tempête, bris de chauffage, incendie, etc..), les parents seront avisés, par les médias locaux, à compter de 6 h le matin.

Les parents n’auront pas à assumer les frais de garde si l’Installation est fermée. S’il y a une tempête, vous viendrez chercher vos enfants au service de garde, si celui-ci doit fermer avant l’heure prévue.

Installation no°1, Le Manège :

Si un événement majeur (ex : feu) survient pendant la journée, une entente a été prise avec un parent du CPE et Mme Nathalie Brouillette éducatrice qui demeurent à proximité du service de garde. Il y aura une affiche du CPE à la fenêtre de leurs résidences ; vous serez contactés par téléphone et vous pourrez reprendre vos enfants à ces endroits.

Installation no°2, La Maison :

Si un événement majeur (ex : feu) survient pendant la journée, les enfants seront relocalisés dans deux points de ralliement soient, le restaurant voisin du CPE, l’Extase, et la clinique Vétérinaire qui est sur le coin de la 8ième Rue et la 6ième Avenue.  

PROCÉDURE D’ARRIVÉE ET DE DÉPART JOURNALIER  

  • Le parent déshabille et habille son enfant et doit aller LE RECONDUIRE à son éducatrice ;
  • Le vestiaire doit être utilisé en tout temps ;
  • Les parents qui désirent aller reconduire leurs enfants dans leurs modules, doivent mettre les pantoufles à cet effet qui se trouvent à l’entrée du service de garde afin que lesdits modules restent propres et secs ;
  • La responsabilité du service de garde commence au moment où le parent quitte le service de garde, et se termine au moment où le parent reprend l’enfant à l’Installation ;
  • Chaque enfant a un casier à son nom et le parent doit y laisser ses vêtements et un sac de linge de rechange bien identifié au nom de l’enfant ; 
  • Il est strictement défendu de laisser dans le sac de l’enfant les objets suivants : médicaments, sacs de plastique et nourriture.  

TOUS LES CASIERS DOIVENT ÊTRE VIDÉS LE VENDREDI SOIR AFIN D’EN PERMETTRE LE NETTOYAGE.

MATÉRIEL FOURNI PAR LES PARENTS  

Les accessoires suivants sont nécessaires au fonctionnement et au bien-être de l’enfant :

  • Brosse et pâte à dents ;
  • Biberon (pour les boires des poupons de 0 à 17 mois) ;
  • Couches ;
  • Vêtements de rechange ;
  • Couverture ou toutou pour la sieste de l’enfant ;
  • Médicaments si nécessaire ; 

Tous ces articles doivent être bien identifiés au nom de l’enfant.

LES ENFANTS DEVRONT ÊTRE HABILLÉS EN FONCTION DE LA TEMPÉRATURE EXTÉRIEURE.  

MÉDICAMENTS 

Voir la feuille d’autorisation de donner un médicament à l’enfant, lors de la signature du contrat. Tous les médicaments qui sont autorisés à être administrés par le personnel du CPE le seront conformément aux règlements sur les services de garde éducatifs à l’enfance. 

Les enfants qui prennent des médicaments peuvent être admis au service de garde, en autant que ceux-ci ne dérangent en rien le bon fonctionnement de l’enfant dans les activités de la journée.Afin de garder l’enfant sain, de conserver un bon état de santé et d’empêcher la transmission des maladies infectieuses et contagieuses, les critères de non-acceptation de l’enfant dans notre service de garde sont établis selon le document « Les infections en milieu de garde » émis par le Ministère de la Famille:

  • Fièvre (38.5o C ou 101o F) ;
  • Diarrhée ;
  • Vomissements ;
  • Présences de rougeurs sur le corps ;
  • Autres (ex. : poux, puces) ;

Le service de garde possède des trousses de premiers soins afin de pouvoir intervenir, s’il y a lieu. En cas d’urgence, les parents en seront aussitôt avertis. En cas de force majeure, l’enfant se rendra à l’hôpital par ambulance, accompagné d’un membre du personnel du service de garde.    

POLITIQUE SUR LE TABAC

 Il est strictement interdit de fumer dans tous les endroits du CPE, soit à l’intérieur du service de garde, dans la cour extérieure, dans le stationnement et même lors des sorties.

 POLITIQUE DE TRAITEMENT DES PLAINTES 

Le CPE s’est doté d’une politique sur le traitement des plaintes. Pour en connaître la procédure, le parent se présente au bureau de la directrice générale afin d’obtenir plus amples informations.  

DIVERS 

  • Toutes les sorties organisées par le service de garde doivent être autorisées par le parent ;
  • Le CPE n’est pas responsable des objets perdus ou brisés ;
  • Le parent s’engage à envoyer son enfant un minimum d’une journée par semaine ;
  • Le service de garde s’engage à fournir des services de garde de qualité à tous les enfants, d’avoir du personnel compétent et soucieux du bien-être des enfants ;
  • Tenir à jour l’état immunitaire de l’enfant.  

MODALITÉ ET PARTICIPATION DES PARENTS  

  • Participation aux assemblées générales du CPE ;
  • Participation aux différents comités selon la demande ;
  • Participation aux sorties extérieures, s’il y a lieu ;
  • Babillard (concernant certaines directives ou activités, les menus, soirée d’information, etc.). 

DOCUMENTS DIVERS 

Remis avec les règles de fonctionnement lors de l’inscription:

  • Le contrat ;
  • Le formulaire de demande de contribution réduite ;
  • Formulaire des personnes autorisées à venir chercher l’enfant, autre que les parents ;
  • Le programme éducatif ;
  • Le menu (sur demande) ;
  • Autorisation de donner les médicaments ;
  • Les tarifs du CPE.

INTERVENANTS 

Le service de garde reçoit des étudiants en stage occasionnellement. Tous ces étudiants connaissent le caractère confidentiel de leur travail. 

TARIFS 

Le tarif est de $7.55 par jour et est sur une base hebdomadaire selon le nombre de journées réservées.  

POUR DE PLUS AMPLES INFORMATIONS, CONTACTEZ LA DIRECTION AUX NUMÉROS DE TÉLÉPHONE SUIVANT :  

Installation LE Manège, 538-1554 ou par télécopieur 538-6072  

Installation La Maison, 533-2771 ou par télécopieur 538-6221    

MISE À JOUR DES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT : OCTOBRE 2014    

ANNEXE 1  

HORAIRE TYPE « POUPONS » (0-17 mois)  

7h                               Arrivée des enfants ;

                                   Jeux libres ou coins de jeux ;  

9h                               Collation et changement de couches ;  

9h 30                          Biberons et préparation à la sieste (selon le besoin de l’enfant) ;  

10h                             Activités de stimulation et rangement ;  

11h à 12h30                Période de dîner ;  

12h 30                        Changement de couches ;  

13h                             Biberons et préparation à la sieste ;  

14h                             Animation et exploration ;  

15h                             Changement d’éducatrice, collation,  jeux extérieurs et départ des enfants ;              

ANNEXE 2  

HORAIRE TYPE (18-47 mois)  

9h                               Collation ;

9h 30                          Changement de couches ;

9h 45                          Jeux extérieurs ;

10h 45                        Lavage des mains, préparation au dîner ;

11h                             Dîner ;

11h 45                        Jeux libres et changement de couches ;

12h 10                        Histoire et préparation à la sieste ;

12h 20                        Sieste ;

14h 20                        Réveil graduel, jeux calmes et changement de couches ;

14h 5                          Collation ;

15h 15                        Activité planifiée ;

15h 45                        Jeux libres ou ateliers ;

16h 30                        Changement de couches ;

17h 15                        Départ de l’éducatrice ;    

ANNEXE 3  

HORAIRE TYPE (48-59 mois)  

9h                               Collation ;

9h 30                          Causerie sur le thème du mois ;

9h 45                          Activités dirigées : pré-écriture, bricolage, peinture etc… ;

10h 15                        Jeux extérieurs ;

11h 15                        Préparation pour le dîner ;

11h 40                        Dîner ;

12h 30                        Préparation pour la sieste ;

14h 30                        Lever de la sieste ;

15h                             Collation ;

15h 30                        Activités dirigées ;

16h                             Regroupement ;

P:\Politique du CPE\RÈGLES DE FONCTIONNEMENT CPE LE MANÈGE DES TOUT-PETITS.docx