LES
RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DU
CENTRE
DE LA PETITE ENFANCE
LE
MANÈGE DES TOUT-PETITS INC.
PERMIS : 1624-6456
COMPOSANTES :
3005-0262, COMPOSANTES : 3005-9795
COMPOSANTES BC :
7005-9796
AUX PARENTS :
Les règles de fonctionnement, qui se fixent au Centre de la Petite
Enfance, de façon à les faire connaître au personnel et aux parents. Elles
assurent l’uniformité du fonctionnement interne.
PRÉSENTATION
DU CPE
Le CPE Le Manège des Tout-Petits Inc. est une personne morale sans but
lucratif, incorporée selon la partie III de la loi sur les compagnies du
Québec, subventionnée par le ministère de la Famille.
Le CPE détient un permis d’opération du ministère de la Famille :
pour une Installation de 80 places, dont 5 places pour les poupons de 0 à 17
mois et 75 places pour les enfants de 18 mois et plus ; pour une Installation
de 23 places, dont 5 places poupons de 0 à 17 mois et 18 places pour les
enfants de 18 mois et plus ; un bureau coordonnateur de 673 places en
milieu familial sur le territoire de la ville de Shawinigan.
Le CPE répond aux critères de la municipalité de la ville de Shawinigan
pour ce genre de service aux adresses suivantes : 821, 5ième Avenue
et 2090, 10ième Rue Shawinigan, secteur Grand-Mère.
Le CPE possède un certificat de conformité, du ministère de la Régie du
bâtiment, concernant la sécurité dans les édifices publics. Il possède un
contrat de services pour la sécurité :
Installation
1, Le Manège (2090, 10ième Rue) : TECHNIC ALARME et CANNON
hygiène Canada Limited.Installation
2,
La Maison (821, 5ième Avenue) : Technic Alarme
La personne morale est administrée par un conseil d’administration composé
de 9 administrateurs dont les deux tiers (2/3) sont à part égale de parents utilisateurs
de nos services de garde en Installation (3) et de parents utilisateurs des services
en milieu familial (3).
Les employés(es) de l’Installation no°1 (Le Manège) située au 2090, 10ième
Rue font partie du regroupement syndical C.S.N.
Les employés(es) de l’Installation no°2 (la Maison) située au 821, 5ième
Avenue sont non-syndiquées et régis par un contrat de travail individuel et une
politique administrative.
LES ASSURANCES
Le CPE possède des assurances responsabilités ainsi que des assurances
contre le feu et le vol.
LE CADRE DE VIE
Installation no°1 (Le Manège)
située au 2090, 10ième Rue, Grand-Mère
L’Installation du Manège détient un permis de 80 places \jour. Les enfants sont regroupés par groupe d’âges
différents :
1 groupe de 5 poupons âgés entre 0 à 17
mois ;
2 groupes de 8 enfants chacun âgés de de 18 à
23 mois;
2 groupes de 8 enfants chacun âgés de 24 à 35
mois ;
3 groupes de 8 enfants chacun âgés de 36 à 47
mois;
2 groupes de 10 enfants chacun âgés de 48 à 59
mois.
Installation no°2 (La Maison)
située au 821, 5ième Avenue, Grand-Mère
L’Installation de la Maison détient un permis de 23 places\jour. Les
enfants sont regroupés par groupe d’âges différents :
1 groupe de 5 poupons âgés entre 0 à 17
mois ;
1 groupe
(multi-âge) de 8 enfants âgés entre 18 à 47 mois ;
1 groupe
de 10 enfants âgés entre 48 à 59 mois ;
Il peut, parfois, arriver qu’en septembre les groupes d’âge soient
modifiés selon les besoins de la clientèle.
L’éducatrice donne sa programmation, ses objectifs ainsi que son
fonctionnement lors d’une rencontre parent/éducatrice qui a lieu en début
d’année. Chaque éducatrice fait ses activités et les affiche sur le babillard
près de son local.
Chaque module est identifié à la porte par le nom du groupe.
Le ratio éducateur-enfant est de 1 éducateur pour cinq (5) enfants de 0
à 17 mois, 1 éducateur pour 8 enfants de 18 à 47 mois et de 1 éducateur pour
dix (10) enfants de 48 à 59 mois.
Le ratio du personnel formé exigé par le Ministère de la famille, soit
2 éducateurs sur 3 diplômés, est respecté ou dépassé à 3\3 selon le cas. De
plus, à chaque année, le personnel a la chance de participer à des activités de
ressourcement.
Tout le personnel éducateur ou travaillant auprès des enfants
(cuisinière, agente pédagogique, etc.) a suivi le cours de premiers soins et,
selon le cas, la mise à jour de cours est faite aux trois (3) ans. Tout le
personnel œuvrant dans nos Installations (personnel éducateur ou autre
personnel) doit faire l’objet d’une vérification de recherche de
non-empêchement judiciaire. Cette vérification est également refaite à tous les
trois(3) ans.
LES
SORTIES
Des activités extérieures dans la cour du CPE ou dans les parcs situés
aux environs des Installations font partie intégrante du programme d’activités.
Des sorties (ex. : la ferme, au Centre des Arts, etc..) sont
organisées et les parents doivent autoriser la sortie par écrit et ce, à
l’inscription. Les sorties ne sont pas obligatoires, donc l’enfant peut
demeurer à l’Installation si tel est le besoin du parent.
LES REPAS
Tous les menus sont adaptés en fonction du GUIDE ALIMENTAIRE CANADIEN.
Installation no°1 (Le Manège)
située au 2090, 10ième Rue, Grand-Mère.
Un repas et deux (2) collations sont servis aux heures usuelles de
chaque Installation. Les menus sont affichés sur le mur à l’entrée de la
cuisine au 1er étage ainsi que sur la porte de la cuisinette au 2e
étage.
Installation no°2 (La Maison)
située au 821, 5ième Avenue, Grand-Mère
Un déjeuner et/ou 2 collations et un repas sont servis aux heures
usuelles de chaque Installation. Les menus sont affichés sur le mur à l’entrée
de la cuisine.
Lorsque nous sommes avisés qu’un enfant souffre d’allergie alimentaire,
un « Protocole pour les enfants qui
souffrent d’allergies alimentaires » est remis au parent. Pour un enfant qui souffre d’une
allergie alimentaire quelconque, un menu spécial est préparé pour lui. Une
liste des enfants souffrant d’allergie est mise à jour et remise à la
cuisinière, à l’éducatrice qui en a la charge et est affichée dans tous les
locaux.
Par souci de la sécurité des enfants allergiques de l’Installation,
seuls les aliments fournis par l’Installation seront acceptés. A l’exception
des poupons qui mangent en purée et ne boivent pas du lait 3,25%.
Pour les poupons qui mangent en purée et ne boivent pas de lait 3.25%, les
parents doivent apporter leur nourriture ainsi que leur lait.
LA CLIENTÈLE
Tous les enfants de 0 à 5 ans sont acceptés dans notre service de
garde, peu importe leur situation géographique.
La politique de la liste d’attente de la corporation Le Manège des Tout-petits est affichée
dans le bureau de la direction et dans le bureau administratif. Une copie de
cette politique peut vous être remise lorsque vous en faites la demande.
Les enfants souffrant d’un handicap physique ou mental sont aussi acceptés
et doivent suivre le même processus que les autres enfants.
L’enfant pourra faire une période d’intégration progressive afin de
faciliter son adaptation, soit 2 heures la première journée, ½ journée avec le
repas la deuxième journée et ½ journée avec le repas et la sieste pour la
troisième journée.
Pour ce qui est des poupons de 0 à 17 mois, l’intégration sera faite
selon les modalités de l’entente qui aura été prise, préalablement, lors de la
rencontre entre les parents et les éducatrices de la pouponnière.
LES INSCRIPTIONS
Lors de l’inscription d’un enfant, le parent doit remplir la fiche
d’identification de l’enfant au meilleur de sa connaissance et doit aussi
remplir le formulaire FICHE MÉDICALE ET
SOCIALE, prévu à cette fin. Pour
ce qui est du poupon, le parent doit fournir l’horaire de la journée telle qu’à
la maison, afin de faciliter l’intégration de celui-ci.
Les renseignements contenus dans les fiches d’inscriptions sont
confidentiels, et nul ne peut en donner ou recevoir par communication écrite ou
verbale, si ce n’est avec l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale
(article 22, Loi sur les services de garde à l’enfance).
Des frais de carte de membre peuvent être rajoutés au compte des
parents, s’ils le désirent, ce qui leur donne droit de vote aux assemblées
générales et la possibilité de faire partie du conseil d’administration. La
carte de membre est en vigueur du 1er septembre de l’année en cours
jusqu’au 31 août de l’autre année. Afin de conserver ce droit, le parent doit
renouveler ladite carte de membre à tous les mois de septembre, en autant que son
ou ses enfant(s) fréquente(nt) toujours le service de garde. Ces sommes ne sont
en aucun cas remboursables. Cette carte de membre n’est pas obligatoire pour
que l’enfant fréquente le service de garde.
Les tarifs vous sont annexés à la fin du document.
HORAIRE
Installation no°1 (Le Manège)
située au 2090, 10ième Rue, Grand-Mère
Le service de garde LE MANÈGE est ouvert, de 7h à 18h, du lundi au
vendredi.
Pour que l’enfant profite de l’ensemble des activités offertes par le
service de garde, il est recommandé qu’il arrive avant 9h. Le CPE demande au
parent d’aviser si son enfant est absent ou doit arriver plus tard.
Installation no°2 (La Maison)
située au 821, 5ième Avenue, Grand-Mère
Le service de garde de la MAISON est ouvert, de 6h 45 à 17h 45, du
lundi au vendredi. Le CPE demande au parent d’aviser si son enfant est absent
ou doit arriver plus tard.
Les heures d’ouverture des bureaux des deux Installations sont de 8h à
16h.
MODE DE PAIEMENT
Les frais de garde sont payables selon l’entente du contrat lors de
l’inscription.
Un reçu pour frais de garde sera émis à chaque année pour fin d’impôt.
Les chèques devront être faits à l’ordre du CPE LE MANÈGE DES TOUT-PETITS ou par prélèvement
pré-autorisé.
Vous pouvez effectuer votre paiement au bureau de l’administration. Si
le bureau est fermé, vous trouverez des enveloppes laissées à cet effet.
Des frais de services seront exigés si un chèque est retourné par votre
institution financière. Le contrat
prendra fin immédiatement si le mode de paiement n’est pas respecté par le
parent et des frais de pénalité seront chargés (voir entente de service).
CONTRIBUTION RÉDUITE
Tous les enfants bénéficient d’un tarif de 7.55$/par jour. Pour les
personnes qui bénéficient du programme d’aide de dernier recours (aide sociale),
2 jours et demi seront gratuits, et ce, sur preuve écrite de votre agent. Le
certificat de naissance de l’enfant et celui du parent est obligatoire et nécessaire avec la demande de place à
contribution réduite.
RETARD
Les parents doivent respecter l’horaire d’ouverture et de fermeture du
service de garde. En cas de retard, le parent doit absolument aviser le service
de garde. Le parent doit aussi aviser, dans chaque Installation, si une autre
personne doit venir chercher l’enfant, même si cette personne est inscrite sur
la formule.
«NOM DE LA PERSONNE AUTORISÉE À VENIR CHERCHER L'ENFANT, AUTRE QUE LE NOM DES PARENTS» Cette personne doit se présenter à l’éducatrice avec une pièce d’identité,
sinon elle peut se voir refuser le droit de partir avec l’enfant.
Pour tout retard, soit avoir
quitté l’Installation après l’heure prévue de fermeture, le parent devra
verser la somme de $5.00 du 15 minutes/par enfant (pour un maximum de 2
enfants/famille). Cette pénalité sera chargée au compte du parent et n’est pas
considérée comme un frais de garde.
Un reçu de frais de garde pour fins d’impôts
sera remis à tous les parents et ce avant le 28 février de chaque année.
LE CALENDRIER
Le service de garde est ouvert toute l’année, sauf les jours fériés
suivants :
Ces journées sont
payables étant donné que le contrat est sur une base hebdomadaire.
Idem pour l’Installation
no°2, La Maison.
CONGÉ DE MALADIE ET VACANCES
Dans le cas d’absence pour cause de maladie ou autres, chaque enfant
fréquentant le service de garde devra payer 7.55$/par jour, car il n’y a pas de
banques de maladies ou d’absences.
Le service de garde possède un service de messagerie téléphonique qui
est en fonction continuellement. Donc les parents peuvent laisser un message
afin d’aviser de l’absence ou du retard de l’enfant.
Le parent doit fournir la période prévue pour les vacances estivales,
lors d’un sondage fait par la direction.
DÉPART
Tous les parents doivent remplir l’entente de service, laquelle leur
sera remise lors de l’arrivée de l’enfant. S’il y a modification du nombre de
journées de garde, le parent doit en faire la demande au bureau administratif.
Lors d’un départ du service, il est recommandé au parent qu’il donne deux (2)
semaines de préavis, une pénalité de 10% sera alors chargée sur le solde dû au
contrat jusqu’à un maximum de 50.00 $. (Voir
contrat/entente de service).
L’entente de service couvre la période du 1er septembre au
31 août. Elle est renouvelable avant le 24 juin.
PROCÉDURE D’EXPULSION D’UN ENFANT
S’il arrivait que le service de garde se rende compte qu’un enfant
présente des difficultés d’adaptation ou de comportement, celui-ci peut se voir
expulser du service de garde. Auparavant, le parent sera avisé par écrit et il
lui sera proposé de participer à une rencontre avec son éducatrice et la
direction visant à faire un plan d’intervention pour aider l’enfant.
Un protocole d’entente est établi entre le CPE et le CSSSÉ. Celui-ci
peut être sollicité pour évaluer l’enfant et conseiller les différents acteurs
(parent, éducatrice,…) et d’autres organismes de soutien peuvent également être
sollicités selon la difficulté observée.
La participation et la collaboration des parents sont requises afin
d’aider l’enfant. Le parent devra donc démontrer sa collaboration et son
implication en signant les autorisations requises dans un délai maximum de 30
jours et en participant aux différentes rencontres proposées.
À défaut de démontrer sa collaboration, le parent recevra un deuxième
avis écrit lui indiquant les attentes du CPE, les délais pour y répondre ainsi
que la conséquence d’un manque de collaboration.
Si le parent refuse toujours de collaborer dans un délai maximum de 30
jours, le conseil d’administration fera parvenir un avis d’expulsion au parent
lequel sera valide 14 jours plus tard.
FERMETURE
TEMPORAIRE
En cas de fermeture pour cause hors du contrôle du service de garde
(ex. : tempête, bris de chauffage, incendie, etc..), les parents seront
avisés, par les médias locaux, à compter de 6 h le matin.
Les parents n’auront pas à assumer les frais de garde si l’Installation
est fermée. S’il y a une tempête, vous viendrez chercher vos enfants au service
de garde, si celui-ci doit fermer avant l’heure prévue.
Installation no°1, Le Manège :
Si un événement majeur (ex : feu) survient pendant la journée, une
entente a été prise avec un parent du CPE et Mme Nathalie Brouillette éducatrice
qui demeurent à proximité du service de garde. Il y aura une
affiche du CPE à la fenêtre de leurs résidences ; vous serez contactés par
téléphone et vous pourrez reprendre vos enfants à ces endroits.
Installation no°2, La Maison :
Si un événement majeur (ex : feu) survient pendant la journée, les
enfants seront relocalisés dans deux points de ralliement soient, le restaurant
voisin du CPE, l’Extase, et la clinique Vétérinaire qui est sur le coin de la 8ième
Rue et la 6ième Avenue.
PROCÉDURE D’ARRIVÉE ET DE DÉPART JOURNALIER
Le parent déshabille et habille son enfant et
doit aller LE RECONDUIRE à
son éducatrice ;
Le vestiaire doit être utilisé en tout
temps ;
Les parents qui désirent aller reconduire
leurs enfants dans leurs modules, doivent mettre les pantoufles à cet effet qui
se trouvent à l’entrée du service de garde afin que lesdits modules restent
propres et secs ;
La responsabilité du service de garde commence
au moment où le parent quitte le service de garde, et se termine au moment où
le parent reprend l’enfant à l’Installation ;
Chaque enfant a un casier à son nom et le
parent doit y laisser ses vêtements et un sac de linge de rechange bien
identifié au nom de l’enfant ;
Il est strictement défendu de laisser dans le
sac de l’enfant les objets suivants : médicaments, sacs de plastique et
nourriture.
TOUS LES CASIERS DOIVENT ÊTRE
VIDÉS LE VENDREDI SOIR AFIN D’EN PERMETTRE LE NETTOYAGE.
MATÉRIEL FOURNI PAR LES PARENTS
Les accessoires suivants sont nécessaires au fonctionnement et au
bien-être de l’enfant :
Brosse et pâte à dents ;
Biberon (pour les boires des poupons de 0 à 17
mois) ;
Couches ;
Vêtements de rechange ;
Couverture ou toutou pour la sieste de
l’enfant ;
Médicaments si nécessaire ;
Tous ces articles doivent
être bien identifiés au nom de l’enfant.
LES ENFANTS DEVRONT ÊTRE
HABILLÉS EN FONCTION DE LA TEMPÉRATURE EXTÉRIEURE.
MÉDICAMENTS
Voir la feuille d’autorisation de donner un médicament à l’enfant, lors
de la signature du contrat. Tous les médicaments qui sont autorisés à être
administrés par le personnel du CPE le seront conformément aux règlements sur
les services de garde éducatifs à l’enfance.
Les enfants qui prennent des médicaments peuvent être admis au service
de garde, en autant que ceux-ci ne dérangent en rien le bon fonctionnement de
l’enfant dans les activités de la journée.Afin de garder l’enfant sain, de conserver un bon état de santé et
d’empêcher la transmission des maladies infectieuses et contagieuses, les
critères de non-acceptation de l’enfant dans notre service de garde sont
établis selon le document « Les infections
en milieu de garde » émis par le Ministère de la Famille:
Fièvre (38.5o C ou 101o
F) ;
Diarrhée ;
Vomissements ;
Présences de rougeurs sur le corps ;
Autres (ex. : poux, puces) ;
Le service de garde possède des trousses de premiers soins afin de
pouvoir intervenir, s’il y a lieu. En cas d’urgence, les parents en seront
aussitôt avertis. En cas de force majeure, l’enfant se rendra à l’hôpital par
ambulance, accompagné d’un membre du personnel du service de garde.
POLITIQUE
SUR LE TABAC
Il est strictement interdit de fumer dans tous les endroits du CPE,
soit à l’intérieur du service de garde, dans la cour extérieure, dans le
stationnement et même lors des sorties.
POLITIQUE
DE TRAITEMENT DES PLAINTES
Le CPE s’est doté
d’une politique sur le traitement des plaintes. Pour en connaître la procédure,
le parent se présente au bureau de la directrice générale afin d’obtenir plus
amples informations.
DIVERS
Toutes
les sorties organisées par le service de garde doivent être autorisées par le
parent ;
Le CPE
n’est pas responsable des objets perdus ou brisés ;
Le parent
s’engage à envoyer son enfant un minimum d’une journée par semaine ;
Le
service de garde s’engage à fournir des services de garde de qualité à tous les
enfants, d’avoir du personnel compétent et soucieux du bien-être des enfants ;
Tenir à
jour l’état immunitaire de l’enfant.
MODALITÉ ET PARTICIPATION DES PARENTS
Participation aux assemblées générales du CPE ;
Participation aux différents comités selon la
demande ;
Participation aux sorties extérieures, s’il y
a lieu ;
Babillard (concernant certaines directives ou
activités, les menus, soirée d’information, etc.).
DOCUMENTS DIVERS
Remis avec les règles de fonctionnement lors de l’inscription:
Le contrat ;
Le formulaire de demande de contribution
réduite ;
Formulaire des personnes autorisées à venir
chercher l’enfant, autre que les parents ;
Le programme éducatif ;
Le menu (sur demande) ;
Autorisation de donner les médicaments ;
Les tarifs du CPE.
INTERVENANTS
Le service de garde reçoit des étudiants en stage occasionnellement.
Tous ces étudiants connaissent le caractère confidentiel de leur travail.
TARIFS
Le tarif est de $7.55 par jour et est sur une base hebdomadaire selon
le nombre de journées réservées.
POUR DE PLUS AMPLES INFORMATIONS, CONTACTEZ LA
DIRECTION AUX NUMÉROS DE TÉLÉPHONE SUIVANT :
Installation LE Manège, 538-1554 ou par télécopieur 538-6072
Installation La Maison, 533-2771 ou par télécopieur
538-6221
MISE À JOUR DES RÈGLES DE
FONCTIONNEMENT : OCTOBRE 2014
ANNEXE 1
HORAIRE TYPE
« POUPONS » (0-17 mois)
7h Arrivée
des enfants ;
Jeux
libres ou coins de jeux ;
9h Collation
et changement de couches ;
9h 30 Biberons
et préparation à la sieste (selon le besoin de l’enfant) ;
10h Activités
de stimulation et rangement ;
11h à 12h30 Période
de dîner ;
12h 30 Changement
de couches ;
13h Biberons
et préparation à la sieste ;
14h Animation
et exploration ;
15h Changement
d’éducatrice, collation, jeux extérieurs
et départ des enfants ;
ANNEXE 2
HORAIRE TYPE (18-47 mois)
9h Collation ;
9h 30 Changement
de couches ;
9h 45 Jeux
extérieurs ;
10h 45 Lavage des mains, préparation au dîner ;
11h Dîner ;
11h 45 Jeux libres et changement de couches ;
12h 10 Histoire et préparation à la sieste ;
12h 20 Sieste ;
14h 20 Réveil graduel, jeux calmes et changement de
couches ;
14h 5 Collation ;
15h 15 Activité planifiée ;
15h 45 Jeux libres ou ateliers ;
16h 30 Changement de couches ;
17h 15 Départ de l’éducatrice ;
ANNEXE 3
HORAIRE TYPE (48-59 mois)
9h Collation ;
9h 30 Causerie
sur le thème du mois ;
9h 45 Activités
dirigées : pré-écriture, bricolage, peinture etc… ;
10h 15 Jeux extérieurs ;
11h 15 Préparation pour le dîner ;
11h 40 Dîner ;
12h 30 Préparation pour la sieste ;
14h 30 Lever de la sieste ;
15h Collation ;
15h 30 Activités dirigées ;
16h Regroupement ;
P:\Politique du CPE\RÈGLES DE
FONCTIONNEMENT CPE LE MANÈGE DES TOUT-PETITS.docx